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Marques déposées par la société EARL Floutier JEAN MARC
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CEVENNES VALLEY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CEVENNES VALLEY
EARL Floutier JEAN MARC

Numéro de dépôt :
3493830
Date de dépôt :
06/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CEVENNES VALLEY de EARL Floutier JEAN MARC

Présentation de la marque CEVENNES VALLEY

Déposée le 6 avril 2007 par la société EARL Floutier JEAN MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEVENNES VALLEY »

Le déposant est la société EARL Floutier JEAN MARC domicilié(e) DOMAINE DU GRAND CHEMIN,30350 SAVIGNARGUES - 30350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 789 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L. Jean Marc FLOUTIER Capital social de 7700 Euros domicilié(e) Siège social : Domaine du Grand Chemin,30350 SAVIGNARGUES - 30350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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EARL Floutier JEAN MARC a également déposé les autres marques suivantes : VIGNOBLES GRAND CHEMIN , L'ESPRIT DU CEP , L'instant de Gris , Mas de Léra , VIGNOBLE DU GRAND CHEMIN , ANTHUS , DELICE D'OC


EARL Floutier JEAN MARC - DOMAINE DU GRAND CHEMIN,30350 SAVIGNARGUES - 30350 - France - SIREN 380789214


E.A.R.L. Jean Marc FLOUTIER Capital social de 7700 Euros - Siège social : Domaine du Grand Chemin,30350 SAVIGNARGUES - 30350 - France


Inscription le 27 février 2008 - Rejet total n°469607 - Publication au BOPI 2008-02-27

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Boissons alcooliques : vin.